|
|
| Vous
êtes ici : Accueil
- Forums - Charte
des forums |
 |
Article 1
: Objet de la charte
Cette charte a pour objectif de préciser
vos engagements en tant qu'utilisateur des
forums de easy4annuaire.com
Article 2
: Forums de easy4annuaire.com
Les forums vous permettent de communiquer,
d'échanger, de partager et d'exprimer
vos avis et connaissances sur différents
thèmes liés à notre service
d'annuaire et au référencement
de celui ci avec d'autres internautes. Ces
forums, en tant qu'outil de communication,
peuvent être utilisé par tous
nos membres.
Article 3 : Création de messages et
discussions
Peut créer l'ouverture d'une discussion
sur nos forums, toute personne qui accepte
de se conformer aux conditions précisées
dans cette charte. Chaque auteur d'une session
de discussion, ainsi que chaque personne susceptible
de donner une réponse, s'engagent à
ne pas dénaturer la fonction première
de ces forums qui est de permettre la communication
entre les internautes sur notre service d'annuaire
et le référencement de celui
ci. Chacun s'engage à ne pas créer
de messages à caractère publicitaire,
raciste ou pornographique, ainsi
que tous messages ne respectant pas les lois
en vigueur. Ceux-ci seront systématiquement
supprimés.
Article 4
: Suppression de messages
Le(s) modérateur(s) de easy4annuaire.com
se réserve(nt) le droit de supprimer
un ou plusieurs messages / réponses
qui ne correspondraient pas au thème
du forum dans lequel à été
fait le post, qui seraient tendancieux
ou illicites, et ce, sans avoir à
s'en justifier devant quiconque. De
même, étant seul propriétaire
de sa plate-forme internet, easy4annuaire.com
et son équipe se réservent
le droit de mettre un terme, temporaire
ou définitif à l'exploitation
de ses forums, sans en avertir les utilisateurs.
Article 5 : Droit d'exploitation et de conformité
à la législation
Toute personne proposant un message, un texte
sur le forum garantit que ceux-ci sont libres
de droits pour tout type d'usage. Vous garantissez
que les éléments de vos messages
ne contiennent rien qui peut tomber sous le
coup de la législation en vigueur,
et notamment celles relatives au plagiat,
aux droits d'auteur, à la diffamation,
ou à l'atteinte aux bonnes mœurs.
Vous vous engagez à supporter la responsabilité
tant morale que financière des conséquences
du non-respect des règles et des lois
en vigueur. Aucun recours ne saurait être
entamé à l'encontre de easy4annuaire.com.
Si easy4annuaire.com et son webmaster devaient
être condamnés du chef de non
respect de vos engagements, les frais et indemnités
seront reportés à votre charge.
Article 6
: Dysfonctionnement
easy4annuaire.com ne sera pas tenu responsable
d'un dysfonctionnement quelconque des forums,
des défauts liés à la
transmission et des dispositifs de mise en
oeuvre de la gestion des messages. Le cas
échéant, si vous deviez rencontrer
des difficultés ou un dysfonctionnement
particulier, merci
de nous en avertir.
Article 7
: Acceptation
L'utilisation des forums vaut acceptation
de cette charte. Que ces contraintes ne vous
empêchent pas de vous exprimer et nous
vous souhaitons de trouver en ces lieux l'espace
de communication que vous souhaitez. |
|
|
|
|
|
|
